Les documents

Ce rapport de synthèse présente les résultats d’une consultation publique sur les services et les communications en français. 

Ce rapport de synthèse présente les résultats d’une consultation publique sur les services et les communications en français. 

Politique qui définit l’enrichissement de la collection des bibliothèques publiques du Yukon.

Politique qui définit la réévaluation des documents.

Rapport quinzomadaire sur la surveillance des maladies respiratoires, 10 juin 2023.  Lire les autres rapports.

Formulaire à utiliser pour la fusion de sociétés.  Retourner à la page Sociétés du Yukon

Formulaire à remplir pour transformer une société en société financée par ses membres.  Retourner à la page Sociétés du Yukon

Formulaire à remplir pour obtenir un permis d’installation d’un système d’élimination des eaux usées.

Formulaire à remplir par l’électricien chargé des travaux sur les composantes électriques des systèmes de pompage d’une propriété. Il est à remettre au propriétaire ou au Service d’hygiène du milieu.

Formulaire à remplir par la personne chargée de l’inspection et de l’entretien d’une fosse septique et d’un système d’absorption par le sol.Il est à remettre au Service d’hygiène du milieu une fois rempli.

Données sur la situation de l’emploi au Yukon en mai 2023 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

Le rapport du Programme de la statistique du logement canadien, 2021, préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

Document sur l’application de la nouvelle Loi sur la protection et le contrôle des animaux.

Document de consultation sur le processus de délivrance de permis aux exploitations dont les activités sont liées aux animaux en vertu de la Loi sur la protection et le contrôle des animaux.

Document de consultation sur les normes de soins pour les chevaux en vertu de la Loi sur la protection et le contrôle des animaux.

Document de consultation sur les normes de soins pour les chiens en vertu de la Loi sur la protection et le contrôle des animaux.

Enquête sur la population active en mai 2023, préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques. Document en anglais  

Norme multilatérale 13-102 sur les droits relatifs aux systèmes, Loi sur les valeurs mobilières, remplacement initialement en vigueur le 9 juin 2023. Document en anglais

Norme canadienne 13-103 sur le Système électronique de données d’analyse et de recherche + (SEDAR+). Initialement entrée en vigueur le 9 juin 2023 Document en anglais

Instruction complémentaire 13‑103 sur le Système électronique de données d’analyse et de recherche + (SEDAR+). Initialement entrée en vigueur le 9 juin 2023 Document en anglais

Rapport annuel de 2022 du projet de ligne à fibre optique de la route Dempster. Inclut des photos et fait état de l’avancement des travaux et des stratégies d’installation, entre autres informations. Document en anglais

Liste du milieu du mois des prix de gros des produits alcoolisés de la Société des alcools du Yukon pour juin 2023.  Document en anglais

Liste de prix des produits qu’on peut se procurer par commande spéciale auprès de la Société des alcools du Yukon, juin 2023 Document en anglais

Liste des prix de vente au détail des produits alcoolisés proposés par la Société des alcools du Yukon pour juin 2023. Document en anglais

Liste des prix maximaux pour les ventes à emporter des produits distribués par la Société des alcools du Yukon pour juin 2023. Document en anglais