Les documents

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Rapport quinzomadaire sur la surveillance des maladies respiratoires, 26 août 2023.  Lire les autres rapports.

Avis multilatéral des ACVM sur l’abrogation du Règlement 81-104 sur les organismes de placement collectif alternatifs (31 août 2023)Document en anglais

Protocole d’entente qui décrit les rôles et les responsabilités du ministre responsable de la Société d’habitation du Yukon, du président du conseil d’administration de la Société d’habitation et du président de la Société d’habitation du Yukon afin d’assurer une gouvernance solide pour l’exercice financier 2023-… more

Ce guide présente des lignes directrices pour les écoles concernant la mise en œuvre de programmes et de soutiens éducatifs dans le cadre des efforts de reprise post-pandémie du territoire pour année 2022-2024.

Le ministère de l’Éducation accorde de l’importance à la diversité dans ses communautés scolaires et souhaite offrir des environnements sûrs, accueillants, inclusifs et positifs pour tous ses élèves. Cette politique présente les objectifs et les principes, les normes et les procédures, ainsi que les aides et les sites… more

Présentation des principaux éléments du règlement 2023-2024 sur la pêche au Yukon et informations utiles aux pêcheurs, des cartes et des illustrations des espèces de poissons qu’on trouve au Yukon. Document en allemand

Enquête réalisée en août 2023 sur le prix du carburant et autres combustibles au Yukon préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques. Document en anglais  

Si vous souhaitez modifier l’aménagement ou l’utilisation de votre propriété, il peut être nécessaire d’utiliser ce formulaire pour faire une demande de modification d’un plan d’aménagement local, d’un règlement sur une région d’aménagement ou de rezonage par arrêté ministériel.

La stratégie d’urgence de santé publique liée à l’usage de substances énonce l’approche du Yukon à l’égard de cette urgence sanitaire. 

Données sur le commerce de détail en juin 2023 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. Document en anglais  

Résumé des résultats de la 4e année de l’ordonnance de contrôle des moutons et des chèvres.

Analyse statistique mensuelle du Yukon pour juillet 2023 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques. Document en anglais  

Déclaration à remplir et à remettre au moment de la livraison d’animaux à un abattoir autorisé pour la vente de viande et d’autres produits agricoles.

Document présentant la mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Porter Creek Billiards, no 23-04.  Document en anglais

Liste des sociétés auxquelles une lettre a été envoyée le 31 juillet 2023 les avertissant qu’elles risquent d’être dissoutes si elles ne redeviennent pas conformes à la loi.

Remplissez ce formulaire pour demander une remise sur l’achat d’une laveuse, d’un réfrigérateur, d’un congélateur, d’un lave-vaisselle ou d’une sécheuse à condensation.

Formulaire à remplir pour obtenir une remise pour la construction d’une maison écoénergétique ou pour l’installation d’une thermopompe à air ou d’un générateur de chaleur dans une nouvelle maison.

Remplissez ce formulaire pour demander une remise sur votre système résidentiel d’énergie renouvelable. Remise pour l’installation d’un système d’énergie renouvelable pour votre maison

Étapes à suivre par les diplômés et les diplômées de l’Université du Yukon pour demander un brevet d’enseignement du Yukon  Après l’obtention d’un diplôme en enseignement de l’université du Yukon, vous devez présenter une demande de brevet d’enseignement du Yukon. Demander un brevet d’enseignement du Yukon

Document du gouvernement du Yukon sur les normes de conception, d’installation et d’exploitation d’un système de propane Document en anglais

Le Manuel des exigences de conception et des normes techniques du gouvernement du Yukon contient des normes, des stratégies et des exigences techniques pour la planification, la conception et la construction de nouveaux bâtiments, les ajouts, les rénovations, les mises à niveau des principaux systèmes et les projets d… more

Le rapport sur les données d’assurance-emploi pour juin 2023 est préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et régi par le Loi sur les statistiques. Document en anglais

Liste du milieu du mois des prix de gros des produits alcoolisés de la Société des alcools du Yukon pour août 2023.  Document en anglais

Liste de prix des produits qu’on peut se procurer par commande spéciale auprès de la Société des alcools du Yukon, août 2023. Document en anglais

Liste des prix maximaux pour les ventes à emporter des produits distribués par la Société des alcools du Yukon pour août 2023. Document en anglais

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